2020-06-04

GT SEM - Réunion du 4 juin

Présentations, relevé de décisions, questionnaire, retrouvez ci-dessous tous les documents de la réunion du GT SEM du 4 juin dernier.

Cet événement est terminé.

Bonjour à toutes et à tous,

Nous vous remercions vivement pour votre participation au GT SEM du 4 juin. Les documents vus en séance sont téléchargeables en bas de cette page  :

Vous trouverez en suivant ce lien les présentations projetées lors de cette réunion ainsi que les documents mis en téléchargement :

  • CCTP Type Etude de faisabilité Montage d’une structure
  • Note de proposition des avances en compte courant d’associé
  • Note de proposition sur les communautés énergétiques
  • Note de proposition AO CRE sur les Bonus pour les projets participatifs et citoyens

Vous pouvez lire ci-dessous le relevé de décisions du groupe de travail. N’hésitez pas à le compléter par retour de mail.

Nous reviendrons vers vous pour les prochaines dates et travaux du GT.

Relevé de décision du GT du 04/06/2020

  1. Evolutions législatives et réglementaires

 

Avances en compte courant d’associés

  • Vous pouvez nous faire parvenir
    • vos informations et exemples de projets impactés par la réglementation actuelle sur les comptes courants d’associés
    • des éléments budgétaire notamment pour l’affection des loyers pour la mise à disposition du foncier ou de l’IFER dans le budgets des communes
    • vos retours sur la possibilité d’intégrer un critère de 75% de l’épargne brute des collectivités

Communautés d’énergie, futurs AO CRE et dispositif de bonification des projets participatifs

  • Nous reviendrons sur ces éléments au cours des prochaines réunions

 

  1. Travaux FNCCR

Comme nous l’avons présenté en réunion nous vous proposons de rédiger avec nous plusieurs documents et d’organiser des formations à partir du 2ème semestre.

 

Merci de bien vouloir compléter le questionnaire, en suivant ce lien, pour nous faire parvenir vos choix. Le cas échéant, la FNCCR prendra contact avec les personnes volontaires pour proposer des dates de travail.

Merci à toutes et tous pour vos participations, nous restons à votre disposition pour plus d’information et pour poursuivre nos travaux à vos côtés.

 

Bien cordialement.

Lionel GUY
Chef de service EnR – MDE

Les documents de la réunion :

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