Webinaire FAQ "NEWSLETTER SPÉCIALE"–AAP EUCALYPTUS ( Les collèges et les lycées)
Webinaire FAQ »NEWSLETTER SPÉCIALE »–AAP EUCALYPTUS 4 FÉVRIER 2021
Webinaire de présentation - Financement de la rénovation énergétique des bâtiments publics du collège au lycée – appel à projets EUCALYPTUS le 4 Février 2021
Jurisprudence :
Révocation d’un agent d’astreinte en raison d’une intervention tardive
La révocation d’un agent d’astreinte en raison du caractère tardif de son intervention n’est pas disproportionnée
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Continuité écologique :
Notion d’obstacle à la continuité écologique
Continuité écologique : L’interdiction des ouvrages constitutifs d’obstacles doit résulter d’un examen au cas par cas
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Webinaire Déchets - économie circulaire
Vos ISDND – un outil de production de gaz vert pour votre territoire
Maillons ultimes de l’élimination des déchets, les centres de stockage produisent du biogaz. Pour améliorer la valorisation de ce biogaz, l’injection de biométhane dans les réseaux gaziers se développe : avec un rendement énergétique élevé, c’est un gaz renouvelable qui peut être valorisé et éviter des émissions de GES par substitution de gaz naturel fossile.
Agences de l'eau :
Montants des contributions à l’OFB et représentation des usagers au CA
Décret n° 2021-128 du 8 février 2021 relatif au vice-président représentant les usagers dans les conseils d'administration des agences de l'eau (JORF du 9 février 2021)
Arrêté du 28 janvier 2021 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office français de la biodiversité (JORF du 10 février 2021)
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