Retrouvez ci-après les modèles de documents contractuels élaborés par la FNCCR ainsi que les conventions signées avec les opérateurs. Ces documents sont également accessibles dans les compétences visées.

Publication du rapport de l'INRA : "référentiel sur les outils de la recherche pour réduire les pollutions de l'eau par les pesticides", un éclairage pour les porteurs de démarches de protection de ressources en eau

Vous aurez sans doute noté avec intérêt la parution début mars des nouvelles règles du Fonds Chaleur de l’ADEME.

Vous trouverez ci-après une note juridique concernant « Les compétences en matière de production d’énergie renouvelable et de maîtrise de la demande d’énergie ».