Réunions à distance
Syndicats mixtes ouverts "élargis" et régies personnalisées
Se connecter pour lire la suite.
Se connecter pour lire la suite.
Dans le cadre de son cycle de GT GC Numérique, le département numérique a organisé une réunion interne avec les adhérent(e)s 'Communications Électroniques.
En vue de la réunion annuelle avec Orange le 23/11, un point sur les actualités, les améliorations ou les difficultés persistantes sera fait concernant les sujets suivants :
• Perception et contrôle de la RODP : avancement des initiatives locales,
• Lotissements et ZAC : relations avec Orange,
• Enfouissements coordonnés, clauses financières et TVA
• Autres sujets.
Se connecter pour lire la suite.
Le département numérique a organisé une réunion technique le 23/11 entre les collectivités membres de la FNCCR, l'équipe numérique et celle d'Orange sur les sujets juridiques suivants :
- Propriété des ICE dans les lotissements ;
- Perception de la RODP ;
- Clause financière des conventions d’enfouissements, y compris question de la TVA ;
- Autres sujets.
Nous remercions les adhérent(e)s d'avoir participé à ces travaux et d'avoir enrichi les débats.
Se connecter pour lire la suite.
La FNCCR est heureuse de s'associer aux 3ème Assises nationales du logement et de la mixité urbaine qui auront lieu le jeudi 18 février 2021 en visioconférence.
Se connecter pour lire la suite.
Dans le cadre de l'étude de la FNCCR consacrée à la Cybersécurité, nous vous informons de la tenue du premier comité de pilotage qui aura lieu le mercredi 16 décembre de 14h à 16h30 sur la plateforme ZOOM.
Pour information, les webinaires consacrés aux copil de cette étude seront filmés.
Se connecter pour lire la suite.
Lire Aussi