Politique de l’énergie – Dynamisation et révision – PPE, SNBC et CNT
Se connecter pour lire la suite.
Consultation des adhérents
Consultation : Proposition de Loi portant sur la compétence GEMAPI
Proposition de Loi présentée par M. Marc FESNEAU relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
Se connecter pour lire la suite.
Appel à contributions et participations
Elaboration de la programmation pluriannuelle de l’énergie et SNBC
En ce moment ont lieu des ateliers par filière d’énergie ainsi que par secteurs pour élaborer la nouvelle Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) et la Programmation Pluri-Annuelle de l’Energie (PPE). ... lire la suite.
Projet d'arrêté technique Barrages relevant de la rubrique 3.2.5.0
La Direction Générale de la prévention des Risques sollicite la FNCCR sur un projet d’arrêté technique applicable aux barrages relevant de la rubrique 3.2.5.0 de la nomenclature Eau. Le champ des ouvrages relevant de cette rubrique est large et dépend finalement de leur géométrie, ainsi peuvent être concernés des canaux ou des barrages en rivière.
Se connecter pour lire la suite.
Consultation de l'ARS sur les nouvelles modalités de rémunération...
Consultation de l'ARS sur les nouvelles modalités de rémunération des hydrogéologues agréés par les collectivités
Se connecter pour lire la suite.
Lire Aussi