Recueil de textes et de jurisprudence

production de biogaz par les STEP

Dans cet article :
- Injection du biogaz produit par des stations d’épuration dans le réseau de gaz naturel (décret et arrêté)
- Prolongement de la durée des contrats d’achat d’électricité pour les installations de méthanisation existantes – tarif d’injection (arrêtés)

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Rejets des STEP

Dans cet article :
- Méthode de détermination de la DBO5 - expérimentation (arrêté)
- Recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux traitées (note technique)
- Surveillance des micropolluants dans les rejets des STEP (note technique)
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