GEMAPI : Les actions de la FNCCR
Vous trouverez ci-dessous la liste des actions, évènements et publications réalisés par la FNCCR en lien avec la compétence GEMAPI.... lire la suite.
Base documentaire : inondations
Le présent article référence toutes les publications, évènements et groupes de travail relatifs à la prévention et à la gestion du risque d’inondation, notamment ceux réalisés/organisés par la FNCCR, ainsi que les publications et évènements auxquels elle a contribué.
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Base documentaire
Gestion des milieux aquatiques
Le présent article référence toutes les publications, évènements et groupes de travail relatifs à la gestion des milieux aquatiques, notamment ceux réalisés/organisés par la FNCCR, ainsi que les publications et évènements auxquels elle a contribué.
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GEPU et GEMAPI :
Cours d’eau et gestion des eaux pluviales
Les cours d’eau sont quelques-uns des exutoires possibles des eaux pluviales collectées et transportées dans le système de gestion des eaux pluviales. Ils ne constituent pas des ouvrages et, à cet égard, ne relèvent ni du patrimoine de la compétence GEPU, ni d’aucune autre compétence. S’agissant de la GEMAPI, cette compétence donne au groupement de collectivités territoriales qui l’exerce la faculté, et non l’obligation, de réaliser des études et travaux sur les cours d’eau. Les cours d'eau, y compris lorsqu'ils ont été aménagés au point d'être caractérisés en tant qu'ouvrage public, ne relèvent pas du patrimoine de la compétence GEMAPI.
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