Le présent article référence toutes les publications, évènements et groupes de travail relatifs à la gestion des milieux aquatiques, notamment ceux réalisés/organisés par la FNCCR, ainsi que les publications et évènements auxquels elle a contribué.
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Les cours d’eau sont quelques-uns des exutoires possibles des eaux pluviales collectées et transportées dans le système de gestion des eaux pluviales. Ils ne constituent pas des ouvrages et, à cet égard, ne relèvent ni du patrimoine de la compétence GEPU, ni d’aucune autre compétence. S’agissant de la GEMAPI, cette compétence donne au groupement de collectivités territoriales qui l’exerce la faculté, et non l’obligation, de réaliser des études et travaux sur les cours d’eau. Les cours d'eau, y compris lorsqu'ils ont été aménagés au point d'être caractérisés en tant qu'ouvrage public, ne relèvent pas du patrimoine de la compétence GEMAPI.
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La CAA de Toulouse a rendu deux arrêts par lesquels un éclairage est apporté sur la délimitation du patrimoine affecté à la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » (GEPU). À leur lecture, il apparaît que l’affectation d’un ouvrage hydraulique au service de GEPU dépend, outre de sa fonction (collecte, stockage, infiltration, transport des eaux pluviales), de son utilité (l’ouvrage répond-il aux seuls besoins d’une parcelle, d’un immeuble ou d’un ensemble immobilier ? Ou les excède-t-il ?).
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Le Centre européen de la prévention des risques d’inondation (CEPRI), dont la FNCCR est membre, nous consulte au sujet d’un atelier national intitulé « Anticiper le relèvement post-inondation des territoires » qui aura lieu à Paris le mardi 19 décembre 2023. L’objectif de cet atelier est de faciliter le relèvement des territoires qui pourraient être un jour impactés par une inondation en tirant les enseignements de ceux qui l'ont vécue ou la vivent aujourd'hui.
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