Recueil de textes et de jurisprudence

GEMA - cours d'eau

Dans cet article :
- Caractérisation des cours d'eau (instruction ministérielle et jurisprudence)
- Mise en conformité des ouvrages en cours d’eau classés liste 2 (instruction ministérielle)
- Cartographie des cours d'eau (réponse ministérielle)
- Entretien des cours d’eau (réponse ministérielle)
- Réglementation sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques (arrêté)
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FNCCR-Agence de l'eau Seine Normandie

Bilan des réunions GEMAPI à Saint-Lô et et Arcis-sur-Aube

Dans le cadre de la convention FNCCR-Agence de l’eau Seine Normandie, la Fédération a organisé et animé deux réunions consacrées à la compétence Gestion des milieux Aquatiques et Prévention des Inondations destinées aux élus du bassin Seine Normandie, à Saint-Lô le 5 septembre 2017 et à Arcis-sur-Aube le 10 octobre 2017. Elles ont permis de mobiliser respectivement 62 personnes (dont la moitié d’élus locaux) et 92 personnes (dont les ¾ d’élus, principalement des maires).... lire la suite.

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Bassin ADOUR GARONNE

Bilan des réunions GEMAPI à Barbezieux et Rodez

Dans le cadre de la convention FNCCR-Agence de l’eau Adour Garonne, la Fédération a organisé et animé deux réunions consacrées à la compétence Gestion des milieux Aquatiques et Prévention des Inondations destinées aux élus du bassin Adour Garonne, l’une à Barbezieux le 21 juin 2017, l’autre à Rodez le 25 septembre 2017. Elles ont permis de mobiliser une centaine de personnes autour de ce sujet d’actualité dont une majorité d’élus locaux.... lire la suite.

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FNCCR-Agence de l'eau Loire Bretagne

Bilan des réunions GEMAPI à Pornic et Clermont Ferrand

Dans le cadre de la convention FNCCR-Agence de l’eau Loire Bretagne, la Fédération a organisé et animé trois réunions consacrées à la compétence Gestion des milieux Aquatiques et Prévention des Inondations destinées aux élus du bassin Loire bretagne, à Pornic le 12 juin 2017, Lorient le 22 juin 2017 et Clermont Ferrand le 19 octobre 2017. Elles ont permis de mobiliser plus d’une centaine de personnes autour de ce sujet d’actualité dont une majorité d’élus locaux.... lire la suite.

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FNCCR-Agence de l'eau Artois Picardie

Bilan des réunions GEMAPI à Douai et Dunkerque

Dans le cadre de la convention FNCCR-Agence de l’eau Artois Picardie, la Fédération a organisé et animé deux réunions consacrées à la compétence Gestion des milieux Aquatiques et Prévention des Inondations destinées aux élus du bassin Adour Garonne, l’une à Douai le 1er mars 2017, l’autre à Dunkerque le 2 mars 2017. Elles ont permis de mobiliser chacune une cinquantaine de personnes autour de ce sujet d’actualité dont une majorité d’élus locaux.... lire la suite.

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