Journée Safer et Environnement 2019
Horaires : 9h30 – 16h30
Lieu : 20 Boulevard de Latour – Maubourg, 75007 Paris
Date : Vendredi 5 juillet 2019 ... lire la suite.
Journée d'études 18 mars 2019
JE Protection des ressources en eau
La FNCCR a organisé une journée d'études sur la Protection des ressources en eau vis-à-vis des pollutions urbaines et industrielles sous la présidence de Mireille PERNOT – Vice-Présidente à la FNCCR et à Nantes Métropole. A l'occasion de cette journée, une discussion avec les Ministères de la Transition Ecologique (représenté par M. Emmanuel MORICE) et de la Santé (représenté par Mme Béatrice JEDOR) a fait suite aux présentations des problématiques de collectivités.
Vous trouverez les supports de présentation ci dessous.
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Ressources en eau : Exonérer la taxe foncière pour les parcelles Bio
L'exonération de la taxe foncière sur le non bâti pour les parcelles gérées selon le mode d'Agriculture Biologique est un dispositif facultatif inscrit au code général des impôts. C'est aussi une façon pour le territoire de promouvoir ce mode de production même si cela provoquera peu de conversion du mode d'exploitation.
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Note sur les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques
Diffusion d'une note relative aux ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques - Prochaine commission grand cycle de l'eau... lire la suite.
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