Agglomérations d'assainissement non conformes ERU
FNCCR- Agglomérations d'assainissement non conformes ERU- Mise en demeure de la France ce 4 octobre 2017
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Adoption de la stratégie nationale pour la mer et le littoral
La stratégie nationale pour la mer et le littoral, qui décline la directive cadre stratégie pour le milieu marin du 17 juin 2008, a été adoptée par décret le 23 février 2017. Elle doit être déclinée localement par des « documents stratégiques de façade », qui devront être « pris en compte » par les documents de planification (SRADDET, SCOT, SDAGE et SAGE…).
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Ressources en eau
Feuille de route - Groupe national Captages - contributions FNCCR
Groupe national Captages - contributions sur la feuille de route proposée par les Ministères de la santé, l'agriculture et la transition écologique : avis et priorités... lire la suite.
ANC
Résultats de l'étude nationale de suivi in situ ANC
Les résultats de l’étude nationale publique de suivi in situ des installations d’ANC qui a débuté en 2011 dans le département du Rhône (projet SSAFIR) et qui s’est, par la suite, étendue à d’autres départements (au total 22), ont été présentés en séance plénière d’ouverture des assises de l’ANC, qui se sont déroulées les 13 et 14 septembre dernier à Limoges.... lire la suite.
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