Assainissement Non-Collectif

Contrôle des installations ANC (+20EH)

La FNCCR a organisé, le mardi 7 février 2017, une journée d'études dédiée à l’ANC et consacrée au contrôle des installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 et inférieure à 12 kg/j de DBO5 (c'est-à- dire supérieure à 20 EH et inférieure à 200 EH).


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MAEC

Evolution des Mesures Agro-Environnementales & Climatiques à enjeu EAU

La position de la FNCCR concernant l’évolution à moyen et long termes des MAEC à enjeu eau, transmise aux Ministères de l’agriculture et de l’environnement vous est présentée ici. Ce document est une synthèse de vos contributions suite à une sollicitation du mois de septembre.

Nous relayons également une initiative des agriculteurs suite au non-paiement des aides 2015. Et enfin une sollicitation pour tester en 2017 les recommandations du nouveau guide sur le DTPA en contactant l’INRA.


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Réutilisation des eaux usées traitées (ReUse)

Dans cet article :
- L’utilisation d’eaux usées traitées pour assurer l’irrigation et la fertilisation par aspersion de grandes cultures : expérimentation dans le département des Hautes-Pyrénées (arrêté)
- Modifications de l’arrêté du 2 août 2010 relatif à l’utilisation d’eaux issues du traitement d’épuration des eaux résiduaires urbaines pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts
- Instruction sur la réutilisation des eaux usées traitées
- Consultation de la commission européenne sur la ReUse
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Boues d'épuration et déchets

Dans cet article :
- Suppression de la taxe finançant le fonds de garantie des risques liées à l'épandage agricole des boues d'épuration (loi)
- Publication d'un arrêté relatif au stockage des déchets non dangereux
- Norme pour boues chaulées déshydratées sur filtre presse
- Assujettissement des boues d'épuration transformées à la TGAP (jurisprudence)
- Incinération de boues et TGAP (analyse FNCCR)

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