mise à jour des éléments sur les MAEC à enjeu eau suite à une réunion avec le Ministère de l’agriculture en avril et consultation sur les propositions formulées
Se connecter pour lire la suite.
La FNCCR a le plaisir de vous inviter à une journée d'échanges consacrée à l'inclusion et l'accessibilité numérique qui se déroulera le jeudi 14 juin 2018 de 10h à 16h30, accueil café à partir de 9h30.
Cette réunion se déroulera à la Maison de la Médiation numérique :
Dalle Olympiades
47 rue du Javelot - Tour Rome RDC
75013 PARIS
Métro ligne 14 : station Olympiades ... lire la suite.
Dans cet article :
- Précisions sur le droit au traitement des fonctionnaires territoriaux placés en congé maladie en cas de maladie imputable au service (jurisprudence)
- Obligation de reclassement des agents ou salariés inaptes (jurisprudence)
- Charge financière de l'aménagement du poste de travail d’un agent (réponse ministérielle)
- Accident de service et rechute après un changement d’employeur (jurisprudence)
Se connecter pour lire la suite.
Depuis le 1er mars dernier, l’attestation de conformité du projet d’assainissement non collectif devient une pièce obligatoire du dossier de permis de construire ou d’aménager dès lors qu’une nouvelle installation d’ANC est projetée.
Se connecter pour lire la suite.
Toutes les filières agréées possèdent une fiche technique dans laquelle sont précisées leurs différentes caractéristiques et spécificités. Cette fiche renseigne entre autres sur le fonctionnement possible ou non par intermittence.
Se connecter pour lire la suite.
Lire Aussi