Prochaine commission « Grand Cycle de l’eau »
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Commission grand cycle de l'eau
Consultation des adhérents sur le projet de décret PPRi, présenté en commission mixte inondation du 5 juillet 2018.
Rapport provisoire de l’étude relative à l’articulation entre l’exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d’eau.
Invitation à la prochaine Commission Grand cycle de l’eau le 14 septembre 2018, consacrée à la préparation des assises du grand cycle et à la gouvernance de l’eau.
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COSPEA du mardi 19 février 2019
Ordre du jour du Conseil d’Orientation des Services Publics d’eau et d’assainissement (COSPEA) du mardi 19 février 2019
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Assises de l'eau
COSPEA du 14 mai 2018
Annoncées par le Président de la République à l’occasion du congrès des maires le 23 novembre dernier, les « assises de l’eau » ont été lancées ce mardi. Vous trouverez ci-dessous la note de présentation via votre espace adhérent.
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