Proposition de Loi présentée par M. Marc FESNEAU relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
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En ce moment ont lieu des ateliers par filière d’énergie ainsi que par secteurs pour élaborer la nouvelle Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) et la Programmation Pluri-Annuelle de l’Energie (PPE). ... lire la suite.
La Direction Générale de la prévention des Risques sollicite la FNCCR sur un projet d’arrêté technique applicable aux barrages relevant de la rubrique 3.2.5.0 de la nomenclature Eau. Le champ des ouvrages relevant de cette rubrique est large et dépend finalement de leur géométrie, ainsi peuvent être concernés des canaux ou des barrages en rivière.
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Consultation de l'ARS sur les nouvelles modalités de rémunération des hydrogéologues agréés par les collectivités
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Groupe national Captages - contributions sur la feuille de route proposée par les Ministères de la santé, l'agriculture et la transition écologique : avis et priorités... lire la suite.
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