La position commune des associations d’élus transmise aux ministres par la FNCCR
Assises de l’eau
« SECONDE SEQUENCE DES ASSISES DE L’EAU – POSITION COMMUNE DES ASSOCIATIONS D’ELUS » ?... lire la suite.
d'une part en vue d'une audition de la FNCCR par le CGEDD sur les PAPI
Sollicitations urgentes
Objets : Sollicitations urgentes - d'une part en vue d'une audition de la FNCCR par le CGEDD relative aux PAPI et d'autre part en vue d'une réunion de test de la dématérialisation des procédures IOTA
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Colloque 18 Juin et Consultation publique
Devenir des boues d'épuration
Point d'information sur l'enjeu des boues de station d'épuration et consultation publique en cours sur les projets de décret et arrêtés modifiant la réglementation applicable aux systèmes d’assainissement et à la filière boues d’épuration urbaine.
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Note d'interprétation et Projet de modifications
1) Projet de modifications de l’arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l’étude de dangers des systèmes d’endiguement et aménagements hydrauliques
2) Note d’interprétation des dispositions de l’arrêté du 6 août 2018 fixant des prescriptions techniques relatives à la sécurité des barrages
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