Conseil d'orientation des ELD - 20 février 2018
Nous vous rappelons que les Conseils d’Orientation, de nature technique, juridique et politiques sont destinés aux directeurs et leurs élus. ... lire la suite.
Nous vous rappelons que les Conseils d’Orientation, de nature technique, juridique et politiques sont destinés aux directeurs et leurs élus. ... lire la suite.
Cette première journée d’étude consacrée à la stratégie de développement des usages et services numériques a réuni une centaine de participants environ, issus de toutes les compétences de la FNCCR.
Il y a été question de procédures administratives dématérialisées mais surtout de smart cities et de territoires connectés, alors que, comme l’a souligné le président Gilles Quinquenel « transition écologique/énergétique et transition numérique sont intrinsèquement liées».
La maîtrise et la partage de la donnée ainsi que sa gouvernance nationale (Etat-plateforme) et locale ont été au cœurs des échanges.
Les enjeux résident également à placer l’usager au centre des préoccupations des collectivités territoriales dans leur stratégie d’usages numériques : simplicité et efficacité des services publics en ligne, confiance en ces services et accompagnement des usagers, notamment en faveur de l’inclusion numérique.
La FNCCR remercie tous les intervenants pour l’intérêt porté et au temps consacrés à ses travaux.
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Ce groupe réunit des membres des 2 structures (FNCCR et ASTEE) et notamment des collectivités, chercheurs, bureaux d’études, entreprises privées, ministères, agences de l’eau, représentants du monde agricole, etc.
Il a pour objectif d'échanger, communiquer et avancer sur les solutions permettant de caractériser et limiter les pollutions diffuses, notamment d'origine agricoles, dans les eaux et plus particulièrement au niveau des aires d'alimentation de captages.
La réunion visait à présenter les actualités et établir une feuille de route pour l’année 2018 (avec propositions de nouveaux projets).
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Journée d'études consacrée aux recherches de substances dangereuses dans les rejets d'ICPE et dans les réseaux d'assainissement
Le 14 février 2018 à la FNCCR
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Suppression de la rubrique 2910-C, abandon du double classement 2910/3110, changement des valeurs limites d’émission (VLE), des NOx…la transposition de la directive européenne MCP revoit en profondeur la règlementation ICPE qui, nouveauté importante, s’appliquera dorénavant aux chaufferies de 1 à 2 MW (contre 2 MW auparavant). Par ailleurs, la date d’application pour respecter ces nouvelles procédures sera fixée au 20/12/2018 et les installations de 1 à 2 MW existantes auront un an après l’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature pour se déclarer et bénéficier du droit d’antériorité.
Nous invitons les participants à venir avec leurs cas pratiques en nous faisant part en amont de la formation. ... lire la suite.
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